Chère lectrice, cher lecteur,
Il y a un mois, je vous avais déjà prévenu dans ce message de ce qui se passe en ce moment sur le marché des cryptos.
La bataille juridique fait rage entre les exchanges de cryptomonnaies et le gendarme de la bourse américaine, la SEC (Securities and Exchange Commission).
Et l’enjeu est crucial.
Il s’agit de définir le cadre légal dans lequel les cryptomonnaies vont pouvoir opérer aux États-Unis.
Pour vous résumer la situation, la SEC considère qu’un grand nombre des cryptomonnaies existantes devraient être assimilées à des “valeurs mobilières”.
Et qu’à ce titre, elles devraient être soumises aux règles en vigueur pour ces actifs.
Elle accuse donc les exchanges (en particulier Coinbase) de n’avoir pas respecté la réglementation.
Mais cette fois-ci…
Coinbase a décidé de ne pas baisser la tête
Les équipes juridiques de Coinbase ont préparé leur défense.
Ils mettent en avant deux arguments clés :
- l’absence de régulation claire sur les cryptomonnaies qui empêche les exchanges de savoir avec précision quelles sont leurs obligations réglementaires
- le fait que la SEC a reconnu elle-même que certaines cryptos, comme Bitcoin et Ethereum, ne sont PAS des valeurs mobilières (alors sur quels critères précis considère-t-elle que les autres cryptos le sont ?)
Face à ces incohérences réglementaires, Coinbase pense donc que les cryptomonnaies ne relèvent pas de la compétence de la SEC.
Et ils affirment que la SEC dépasse son périmètre d’action en voulant les réguler.
Ils semblent tellement sûr d’eux qu’ils se sont même permis de donner leur réponse aux accusations de la SEC… 40 jours avant la date limite pour le faire !
Ils veulent donc que ce débat ait lieu.
Et vite.
La vérité, la voici
Les règles applicables aux cryptos sont encore très floues (y compris concernant la fiscalité de ces actifs…)
Donc malgré ce que prétend la SEC, il n’est pas certain que le législateur va les considérer comme des “valeurs mobilières”.
Car cette nouvelle classe d’actifs ne “rentre” pas les cases existantes.
Les anciens codes et les lois actuelles sont dépassés par les cryptos.
Les régulateurs eux-mêmes ont déjà changé plusieurs fois d’avis, année après année, en fonction des évolutions du marché !
Mais quoi qu’il arrive, les dés sont lancés…
Vers une explosion du Bitcoin dans quelques jours ?
Maintenant que Coinbase a fourni les éléments de sa réponse, le procès va avoir lieu.
Et la date a été fixée au 13 juillet 2023.
Ce jour sera fondamental pour l’avenir des cryptos.
Car le législateur va – enfin – devoir se positionner de façon claire sur ces actifs :
- si la SEC l’emporte, cela ouvre la voie à une régulation claire des cryptos (les investisseurs institutionnels auront alors un cadre légal clair pour lancer leurs services sans risque, c’est donc haussier pour le secteur)
- si Coinbase l’emporte, cela renforce l’idée que les cryptos sont “en dehors” des marchés traditionnels (les exchanges cryptos pourront alors lancer leurs services sans aucune contrainte juridique, c’est donc haussier pour le secteur)
Oui, vous avez bien lu.
Dans tous les cas, cette affaire est ultra positive pour les cryptos !
Car cela va permettre de clarifier leur statut et de lever les incertitudes.
L’impact pourrait faire décoller le marché.
Le Bitcoin en profite déjà.
(au moment où j’écris ces lignes, il est en hausse, à plus de 31’000 $)
Mais derrière lui, beaucoup d’autres cryptos sont prêtes à exploser.
Et il y en a UNE en particulier dont le potentiel de croissance dépasse les + 1’000 %…
Voici le lien pour connaître le nom de cette crypto pépite.
Amicalement,
Marc Schneider
PS : je vous rappelle que le procès a lieu dans 5 jours, alors ne perdez pas de temps pour cliquer…
